Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
1. Généralités
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société SIMBELGIUM, spécialisée dans la conception, fabrication, et installation de simulateurs de course haut de gamme, et le Client, défini comme toute personne physique ou morale passant commande auprès de SIMBELGIUM.
Le site web de commerce en ligne de SIMBELGIUM, une entreprise spécialisée dans la conception et la vente de simulateurs de course haut de gamme, offre aux clients la possibilité d'acheter ses produits via son webshop. L'entreprise est domiciliée à Brusselsesteenweg 150,1785 Merchtem., immatriculée sous le numéro BE0775473725.
Les coordonnées de SIMBELGIUM sont les suivantes : Adresse :Brusselsesteenweg 150 - 1785 MERCHTEM - Téléphone : +32 (0) 486 13 65 44 - E-mail : info@simbelgium.be
TVA : BE0775473725
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Aucune autre condition ne saurait prévaloir sans accord écrit préalable de SIMBELGIUM.
Les présentes conditions générales sont applicables à toutes les transactions réalisées avec Simbelgium, quel que soit le canal utilisé. En validant une commande auprès de SIMBELGIUM, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales, sans exception.
2. Produits et services
Les simulateurs de course, accessoires et services d'installation proposés sont détaillés sur notre site internet ou nos devis. Ces descriptions incluent les caractéristiques essentielles des produits. SIMBELGIUM se réserve le droit de modifier ces caractéristiques sans préavis afin d'améliorer la qualité des produits. Les descriptions des produits disponibles sur notre site sont réalisées avec soin. Toutefois, des erreurs matérielles ou omissions involontaires peuvent se produire. SIMBELGIUM ne peut être tenue responsable des informations erronées. Nous conseillons au client de contacter le service client pour toute question spécifique concernant un produit. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. SIMBELGIUM se réserve le droit de modifier ou de retirer une offre sans préavis.
3. Achats en ligne
Commande : Les articles sont ajoutés au panier via les boutons correspondants. Après avoir validé le panier, le client renseigne ses informations et choisit les options de paiement et de livraison. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation.
Disponibilité : La disponibilité des produits est indiquée sur leur fiche. Si un produit commandé est en rupture de stock, SIMBELGIUM contactera le client pour proposer une solution avec un produit équivalent.
Paiement : Les méthodes de paiement acceptées sont détaillées sur le site et sur les conditions générales de vente.. En cas de refus de paiement ou d’anomalie, SIMBELGIUM se réserve le droit de refuser la commande. Conformément au Livre VI du Code de droit économique belge, les consommateurs privés bénéficient d’un droit de rétractation de 14 jours calendrier pour les contrats conclus à distance. Ce droit ne s’applique pas aux professionnels ni aux biens personnalisés ou fabriqués selon les spécifications du consommateur, comme précisé à l’article VI.53 du CDE.
Pour l'achat de produits individuels, à l'exclusion des simulateurs en pack complet.
• Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, sans avoir été utilisés, endommagés ou présentant des traces d’usure.
• Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires, manuels et documents fournis.
• Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur ou de défaut imputable à SIMBELGIUM.
Déductions en cas de non-conformité
• Si le produit retourné présente des traces d’utilisation, des dommages ou une usure affectant sa revente comme neuf, SIMBELGIUM se réserve le droit de déduire un montant correspondant à la remise en état ou à la dépréciation du produit avant remboursement.
Pour exercer ce droit, le consommateur doit notifier sa décision par écrit à SIMBELGIUM.
4. Commandes
Pour passer commande, le Client doit fournir ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, e-mail, numéro de téléphone) et valider sa commande via un devis signé ou bon commande, un système de commande en ligne. Une fois la commande validée, elle est considérée comme ferme et définitive.
Un accusé de réception de commande sera envoyé par e-mail, incluant un récapitulatif des produits, services et tarifs.
Uniquement :
• Annulation de commande : SIMBELGIUM se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de non respect par le client des conditions de paiement ou en raison de forces majeures.
• Modalités de Remboursement : Pour l'achat de produits individuels, à l'exclusion des simulateurs en pack complet. En cas d’annulation par SIMBELGIUM, le remboursement du montant déjà payé constituera la preuve et la conclusion de l’annulation de la commande.
5. Prix
Les prix sont exprimés en EUROS, hors frais de port et de taxes applicables. Les frais de transport sont communiqués au Client avant la validation de la commande et inclus dans la facture. SIMBELGIUM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
Pour les livraisons en dehors de l'Union européenne, des frais de douane, taxes ou droits d'importation peuvent être appliqués. Ces frais restent à la charge du Client.
6. Paiement
Le paiement est exigible à la commande, sauf disposition contraire précisée dans un contrat ou devis. Les modes de paiement acceptés incluent :
Carte bancaire • Virement bancaire • Paiement échelonné sous conditions (avec accord préalable).
Toute commande non réglée dans les délais impartis pourra être annulée ou suspendue par SIMBELGIUM.
Acompte à la commande : Un acompte de 50 % du montant total est exigé à la commande.
Solde à régler avant livraison : Le solde devra être réglé avant la livraison du produit.
Si la facture n’est pas réglée, le client ne pourra pas recevoir sa marchandise.
Validation de commande : Toute commande est considérée comme définitive dès lors que l'acompte a été réglé et que le devis a été signé ou validé par les deux parties.
Aucune modification ne pourra être apportée après cette validation, sauf accord explicite des deux parties.
Problème d'approvisionnement : En cas de difficulté liée à l'approvisionnement des produits commandés, les parties s'engagent à rechercher ensemble une alternative ou des produits similaires afin de finaliser la commande.
Modifications post-validation : Toute modification demandée par le client après validation de la commande (par exemple, changement de design du baquet, des simulateurs, ou autres éléments) fera l’objet d’une facturation supplémentaire pour couvrir le travail et les coûts additionnels liés à cette modification.
Modalités en cas d’annulation : En cas d’annulation, le montant déjà payé par le client constituera la base de l'annulation et pourra, à la discrétion de SIMBELGIUM, être remboursé partiellement ou utilisé comme acompte pour une commande future. L’acompte éventuellement versé par le client au vendeur ne lui sera pas remboursé. Si aucun acompte n’a été payé, le vendeur sera susceptible de réclamer au client une indemnité de résiliation équivalente à 10 % du prix des produits dont la commande a été résiliée par le client. Les produits personnalisés ne sont en aucun cas remboursables. En cas d'annulation, ces produits feront l’objet de facturation intégrale en raison de leur nature unique.
Aucun remboursement ne pourra être fait, chaque simulateur étant l'objet d'une personnalisation.
7. Livraison et installation
Les produits sont livrés par des transporteurs spécialisés (par exemple, Depaire, DHL, Bpost… ) à l'adresse fournie par le Client et inscrit sur le bon de livraison. Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, le Client sera informé dans les meilleurs délais. Un délai de réalisation entre 4 et 16 semaines, en fonction du type de simulateur sélectionné. Toutefois, ce délai reste indicatif et peut être modifié en cas de retards éventuels provenant de nos fournisseurs. Les frais de livraisons peuvent varier selon la localisation et le client ne peut intervenir qu'une fois la livraison en cours. Si le client souhaite retirer le produit par ses propres soins, il devra le signaler lors de la réalisation du devis. Une fois le devis clôturé, le client ne pourra récupérer les frais de livraison. La livraison et l’installation sont conditionnées à la conformité du local : espace propre, alimentation électrique et connexion internet opérationnelles. Tout besoin logistique spécifique (étage, élévateur) doit être signalé à la commande, les frais supplémentaires étant à la charge du client. SIMBELGIUM se réserve le droit de reporter l’installation en cas de non-conformité. Pour l'installation, si incluse dans la commande, un rendez-vous sera fixé avec le Client. SIMBELGIUM ne peut être tenue responsable des retards dus à des événements externes (grèves, intempéries, etc.).
Lors de la réception, le Client doit vérifier l'état des produits et signaler tout dommage ou non-conformité sur le bon de livraison avant de signer. Le client doit en informer SIMBELGIUM dans un délai de 48 heures après réception.
Livraison pour les pack complet, si la livraison est annulé pour défaut de paiement ou un paiement non reçu avant la livraison, ce montant sera à charge du client. Les livraisons suivantes seront reprogrammées et à charges du client. Chaque livraison annulée/reportée à la demande du client sera de la responsabilité du client et sera à sa charge uniquement pour les frais de transport et éventuels frais d’annulation.
Le bon de livraison devra obligatoirement être signé dès réception des simulateurs sur le lieu communiqué sur le bon de livraison ou modifié au préalable. La responsabilité des simulateurs incombe au client uniquement après vérification et signature du bon d livraison attestant de leur conformité. SIMBELGIUM reste responsable des dommages liées au transport ou à une non-conformité constatée lors de la livraison.
Livraison internationale :
Prix hors livraison : Les prix des simulateurs "pack complet" indiqués sur notre site ou dans nos communications commerciales ne comprennent pas les frais de livraison. Ces derniers sont facturés en supplément et déterminés en fonction des paramètres suivants :
L’adresse de livraison • Le poids et les dimensions du colis • L’assurance pour la valeur de la machine.
8. Garantie et service après-vente (SAV)
Tous les produits bénéficient d'une garantie constructeur de 2 ans (pièces et main-d'œuvre), à compter de la date de livraison.
Le client souhaitant faire appel à la garantie légale doit en informer Simbelgium dans un délai de 10 jours à compter de la constatation des défauts. Il est néanmoins recommandé de signaler ces défauts dans les plus brefs délais.
Le client s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter toute aggravation des dommages, notamment en suspendant l'utilisation du simulateur si nécessaire. À défaut, cette aggravation pourra être prise en compte pour déterminer les modalités d'intervention de Simbelgium.
Service Technique
Le service technique de SIMBELGIUM est disponible du lundi au vendredi, de 10h00 à 17h00, hors jours fériés.
Toute demande d’intervention technique doit être préalablement planifiée par rendez-vous en nous envoyant un email.
SIMBELGIUM s’efforce de répondre aux demandes techniques dans les meilleurs délais, mais ne peut garantir une intervention immédiate, sauf cas d'urgence préalablement validé.
Les interventions techniques effectuées en dehors des horaires mentionnés peuvent faire l'objet d'une tarification supplémentaire, après acceptation préalable par le Client.
Les frais de déplacement, pièces de rechange ou toute prestation non incluse dans le cadre de la garantie seront facturés selon le devis préalablement accepté par le Client.
Cette garantie couvre les défauts de fabrication, à l’exclusion :
• Des dommages dus à une mauvaise utilisation ou négligence (brûlures, surpoids sur le simulateurs, …)
• Des modifications non autorisées ou des réparations effectuées par des tiers.
En cas de retour, pour activer la garantie, le Client doit contacter SIMBELGIUM et suivre les instructions pour le retour du produit.
En cas de panne, la procédure suivante doit être respectée :
1 Démontage : Le produit doit être démonté avec soin par le client avant son expédition. SIMBELGIUM décline toute responsabilité pour les dommages causés lors du démontage effectué par le client.
2 Retour du produit : Le produit défectueux doit être expédié :
• Soit directement chez Simbelgium à l’adresse communiquée.
• Soit à l’adresse désignée du service de réparation agréé.
3 Obligations du client : Numéro de suivi : Le client doit fournir à SIMBELGIUM le numéro de suivi fourni par le transporteur, permettant le suivi de l’expédition.
Assurance obligatoire : Le client est tenu de souscrire une assurance transport couvrant la valeur totale du produit. La preuve de cette assurance doit être transmise à SIMBELGIUM en même temps que le numéro de suivi et une photo de l’emballage avant son envoie.
Responsabilité :
En l'absence de preuve d'assurance transport ou de numéro de suivi, SIMBELGIUM ne peut être tenue responsable des pertes ou dommages survenus pendant le transport.
Le non-respect de cette procédure peut entraîner un refus de prise en charge de la panne par SIMBELGIUM. Tout démontage sans autorisation préalable ou modification du châssis annule la garantie de 2 ans sur les composants du simulateur. Toute intervention sur place chez le client, demandée par le client, entraînera des frais supplémentaires comprenant :
Frais de déplacement, calculés en fonction de la distance. Coût de la main-d’œuvre, facturé selon le temps nécessaire à l’intervention.
Suppléments éventuels, liés à la nature ou à la complexité de l’intervention. Ces frais seront préalablement communiqués au client pour validation. L’intervention ne sera réalisée qu’après acceptation écrite de ces conditions.
Dans certains cas, SIMBELGIUM peut demander au Client d’acquérir la pièce ou le composant manquant par ses propres soins. Le remboursement sera effectué sur la base de la facture d'achat transmise à SIMBELGIUM, sous réserve du respect des conditions suivantes :
Préalablement à tout achat, le Client doit soumettre à SIMBELGIUM une offre de prix ou un devis pour validation.
Simbelgium doit donner son accord écrit avant l'acquisition de la pièce ou du composant.
Le remboursement se fera selon les modalités suivantes :
Transmission de la facture originale ou d'une copie certifiée.
Vérification par SIMBELGIUM de la conformité de la pièce ou du composant à ses exigences techniques.
Le remboursement interviendra dans un délai de 30 jours suivant la validation par SIMBELGIUM.
En cas de non-respect de cette procédure, SIMBELGIUM se réserve le droit de refuser le remboursement.
Les frais supplémentaires (installation, livraison, etc.) engagés par le Client sans autorisation préalable de SIMBELGIUM ne seront pas remboursés.
Exceptions et articles non retournables :
Les produits personnalisés, tels que les simulateurs de course en pack complet ou tout autre article sur mesure, ne sont ni repris ni remboursés. Pour toute question ou préoccupation concernant un article spécifique, n'hésitez pas à nous contacter.
Exclusion de garantie
La garantie ne s'applique pas dans les cas suivants : Mauvaise utilisation : Les produits utilisés de manière non conforme aux instructions ou aux usages prévus ( les recommandations fournies par SIMBELGIUM) sont exclus de la garantie. Défaut d'entretien : Tout défaut résultant d'un manque d'entretien régulier ou inapproprié, comme indiqué ou stipulé oralement par SIMBELGIUM ne sera pas couvert. Mises à jour non effectuées : L'absence d'installation des mises à jour, correctifs ou recommandations techniques fournis par SIMBELGIUM pour le bon fonctionnement du produit entraîne l'exclusion de la garantie.
Ces exclusions incluent, sans s'y limiter : les dommages mécaniques, électroniques ou logiciels causés par une négligence ou une manipulation inappropriée, ainsi que toute modification non autorisée des produits. Pour garantir une couverture complète, le client doit respecter strictement les directives d'utilisation, d'entretien et de mise à jour communiquées par SIMBELGIUM.
9. Logiciels et Contenus
Modifications interdites : Il est strictement interdit de modifier, supprimer ou intégrer des jeux, logiciels ou programmes autres que ceux initialement installés par SIMBELGIUM sur les simulateurs ou ordinateurs fournis. Toute intervention non autorisée, pouvant entraîner des problèmes de compatibilité, des dysfonctionnements, des bugs ou des déréglages, rendra automatiquement la garantie nulle. Conséquences des interventions non autorisées : En cas de violation de cette règle, SIMBELGIUM pourra refuser toute assistance technique gratuite. Si le Client souhaite une intervention pour réparer les dysfonctionnements causés par des modifications non autorisées, les heures de réparation ainsi que les frais de déplacement seront facturés au Client. Ajout de contenus spécifiques : L’intégration de nouveaux circuits ou voitures peut être réalisée, mais uniquement par SIMBELGIUM. Cette prestation est soumise à un devis préalable et devra être réglée avant l’intervention.
Toute tentative d’ajout de contenu par le Client ou un tiers non autorisé est interdite et entraînera les mêmes conséquences que celles mentionnées pour les interventions non autorisées. SIMBELGIUM se réserve le droit de vérifier à tout moment l’intégrité des logiciels installés sur les produits livrés pour garantir leur conformité.
10. Logos
Les produits livrés par SIMBELGIUM comportent des logos, enseignes et marquages identifiant la marque et ses partenaires. Ces éléments font partie intégrante des produits livrés.
Il est strictement interdit de retirer, masquer, altérer ou modifier les logos et enseignes figurant sur les produits pendant une durée de 10 ans à compter de la date de livraison.
En cas de non-respect de cette obligation : SIMBELGIUM se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’accès au service technique.
Toute intervention technique ultérieure, si acceptée, sera facturée au Client, même si elle aurait été initialement couverte par une garantie ou une assistance gratuite.
Simbelgium pourra également demander au Client de remettre en conformité les produits en réinstallant les logos ou enseignes manquants, à ses frais.
11. Utilisation des Logiciels et Contenus
Il est strictement interdit de modifier, supprimer ou intégrer des jeux, logiciels ou programmes autres que ceux initialement installés par SIMBELGIUM sur les simulateurs ou ordinateurs fournis. Toute intervention non autorisée, pouvant entraîner des problèmes de compatibilité, des dysfonctionnements, des bugs ou des déréglages, rendra automatiquement la garantie nulle.
12. Réserve de propriété
Les produits restent la propriété de SIMBELGIUM jusqu’à leur paiement intégral. En cas de non-paiement, SIMBELGIUM se réserve le droit de récupérer les produits livrés, aux frais du Client.
13. Dépôt-vente : En cas de revente de votre machine, nous offrons la possibilité de la proposer en dépôt-vente dans notre showroom. Une fois la machine vendue, le montant convenu sera intégralement versé.
14. Confidentialité des données
SIMBELGIUM s'engage à protéger les données personnelles de ses Clients conformément au RGPD. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
15. Litiges
Nous nous réservons néanmoins le droit de soumettre tout litige éventuel exclusivement aux tribunaux. En cas de litige, les tribunaux du siège social du vendeur sont compétentes, sauf dispositions légales contraignantes en sens contraire.
Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.
Ces CGV sont également disponibles sur demande ou via le site web de SIMBELGIUM. Pour toute question, veuillez nous contacter à info@simbelgium.be ou au +32 (0) 486 13 65 44.